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Marques déposées par monsieur Lescure Julien
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PAIN PAILLASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAIN PAILLASSE
M. Lescure Julien
M. Lescure Joël Pascal

Numéro de dépôt :
4196513
Date de dépôt :
14/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/07/2025
PAIN PAILLASSE de Lescure Julien

Présentation de la marque PAIN PAILLASSE

Déposée le 14 juillet 2015 par monsieur Lescure Julien et monsieur Lescure Joël Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAIN PAILLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Les déposants sont monsieur Lescure Julien domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France et monsieur Lescure Joël Pascal domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lescure Julien domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France.

La marque PAIN PAILLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN PAILLASSE arrivera à expiration en date du 14 juillet 2025.

Lescure Julien a également déposé les autres marques suivantes : Château Charles Grenet ROSÉ DE PUDEUR , PAIN TRADITION , PAIN LESCURE , Château Charles Grenet ROUGE DE HONTE , LE FOU CHANTANT , P PAIN TRADITION , EAU BLONDE


M. Lescure Julien - 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France

M. Lescure Joël Pascal - 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France


M. Lescure Julien - 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688009 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688007 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.